François

Le Moine

Avocat

Formation et Barreau

  • Barreau du Québec, 2014
  • Baccalauréat en droit civil et le baccalauréat en common law, Université McGill, 2012
  • Maîtrise en études politiques, Centre de recherches politiques Raymond Aron, École des hautes études en sciences sociales, 2009
  • Licence en histoire, Université de Paris I Panthéon-Sorbonne, 2005

Champs de pratique

  • Droit de l’art et patrimoine culturel
  • Droit d’auteur
  • Litige civil et commercial
  • Droit professionnel

Profil

Diplômé en droit civil et en common law de l’Université McGill et admis au Barreau du Québec en 2014, François Le Moine pratique principalement en droit professionnel, ainsi qu'en litige civil et commercial.

De plus, Me Le Moine apporte au cabinet son expertise en droit des arts, du divertissement et de la propriété intellectuelle. À ce titre, il représente divers acteurs dans le domaine des arts visuels. Il enseigne également le droit des arts et du patrimoine culturel à l’Université de Montréal.

Me Le Moine détient une licence de la Sorbonne, une maîtrise de l’École des hautes études en sciences sociales et a étudié à l’Université de Keio au Japon, à l’Université de Shantou en Chine et à l’Université de Copenhague. Avant de se joindre au cabinet, il a complété son stage dans un cabinet pancanadien et a travaillé en droit du divertissement.

Conférences et publications

  • François Le Moine, « Droit d’auteur et arts visuels » Cégep Sainte‑Foy, présentée à Québec, janvier 2017.
  • François Le Moine, « Le commerce international des œuvres d’art » Histoire de l’art et muséologie, Programme de muséologie de l'Université de Montréal, présentée à Montréal, automne 2016.
  • François Le Moine, « Le droit d’auteur » Notions juridiques pour le domaine des affaires, H.E.C. Montréal, présentée à Montréal, été 2016 et automne 2016.
  • François Le Moine, « Le droit d’auteur pour les musiciens » Projet de fin d’études, Faculté de musique de l'Université du Québec à Montréal, présentée à Montréal, automne 2015 et hiver 2017.

Distinctions

  • Bourse de recherche de la Fondation du Barreau du Québec (2017)
  • Bourse Wainwright (2012)
  • Bourse Li Ka Shin (2010)
  • Bourse JASSO (2005-2006)
  • Bourse Major offerte par le Ministère des Affaires étrangères de France (2004-2007)
  • Bourse de l’Agence pour l’enseignement du français à l’étranger (AEFE) (2002-2004)

Engagement professionnel et communautaire

  • Enseignement à l’Université de Montréal, Faculté de droit, du cours Droit international public avancé : droit des arts et du patrimoine culturel, abordant la protection du patrimoine culturel en temps de guerre et de paix, la restitution, le contrôle du marché noir et les crimes économiques en lien avec les œuvres d’art (2015 et 2016)
  • Avocat bénévole à la Clinique internationale de défense des droits humains de l’UQAM (2017)
  • Enseignement à l’Université Carleton du cours Transnational Law and Human Rights sur le droit des arts, la protection du patrimoine culturel, la restitution des œuvres volées et le contrôle du marché noir des antiquités (2013 et 2014) ainsi que du cours Equity and Discrimination sur les libertés civiles et le droit à l’égalité (2013)
  • Membre de l’Association du Barreau canadien (depuis 2015)
  • Membre de l’Association des juristes pour l’avancement de la vie artistique (AJAVA) (depuis 2015)